Déposée le 4 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMAGES ET LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « M.CINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMAGES ET LOISIRS domicilié(e) 4 rue Agut - 71010 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 300 517 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Combier Marc, CS91710 domicilié(e) 4 rue Agut - 71010 - MACON - France.
La marque M.CINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMAGES ET LOISIRS, SAS, CS91710 - 4 rue Agut - 71010 - MACON - France - SIREN 307300517
M. Combier Marc, CS91710 - 4 rue Agut - 71010 - MACON - France
Renouvellement sans limitation n°2149099 - Publication au BOPI 1999-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-16
Demande de renouvellement le 13 février 2009 n°2149099 - Publication au BOPI 2009-02-13
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2009 n°2403949 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-07
Inscription le 20 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502174 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2019 n°2711982 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-04-05
Communications. Education et divertissement
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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